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PARIS et CAMBRIDGE, Mass., 06 nov. 2023 (GLOBE NEWSWIRE) -- NANOBIOTIX (Euronext: NANO – NASDAQ: NBTX –  « Nanobiotix » ou la « Société »), une société de biotechnologie au stade clinique et en phase avancée qui développe des approches thérapeutiques novatrices basées sur la physique afin de révolutionner les bénéfices des traitements pour des patients atteints de cancer, annonce aujourd’hui la mise à disposition du prospectus d’admission approuvé par l’Autorité des marchés financiers (« AMF ») sous le numéro 23-461, le 3 novembre 2023, dans le cadre de deux augmentations de capital d’un montant total brut d’environ 50 millions de dollars ainsi que l’exercice partielle de l’option de surallocation consentie aux banques garantes par la Société pour un montant additionnel d’environ 3,6 millions de dollars.

La première augmentation de capital a été souscrite pour un montant total brut d’environ 30 millions de dollars par des investisseurs qualifiés. Cette augmentation de capital a été augmentée d’un montant additionnel d’environ 3,6 millions de dollars, à la suite de l’exercice partielle de l’option de surallocation. La seconde augmentation de capital a été souscrite par Johnson & Johnson Innovation - JJDC, Inc. (« JJDC ») pour un montant total brut d’environ 20,2 millions de dollars.

Conformément au contrat de souscription d’actions conclu avec la Société, JJDC s’est engagée à souscrire un montant total de 25 millions de dollars. Pour satisfaire aux règles applicables en matière de contrôle des investissements étrangers en vigueur en France, ce montant a été réduit pour une souscription initiale par JJDC d’environ 20,2 millions de dollars, l’augmentation de capital pour le solde d’environ 4,8 millions de dollars sera souscrit par JJDC dans la foulée et sous réserve de l’approbation préalable du Ministère de l'Economie et des Finances. Cette souscription porterait ainsi le montant total brut levé par Nanobiotix à 55 millions de dollars, hors exercice de l'option de sur-allocation.

Les principales caractéristiques de ces augmentations sont plus amplement décrites dans le résumé du prospectus reproduit ci-dessous.

Conformément à l’article 6 du règlement délégué UE 2016/1052 du 8 mars 2016, Jefferies LLC, en sa qualité d’agent stabilisateur pour son propre compte et pour le compte des autres banques garantes, indique qu’aucune opération de stabilisation n’a été mise en œuvre. Il a été mis fin ce jour à la période de stabilisation.

Le prospectus d’admission approuvé par l’AMF sous le numéro 23-461 est constitué :

• du document d’enregistrement universel 2022 déposé par la Société auprès de l’AMF le 24 avril 2023 sous le numéro D.23-0332 ;
• du premier amendement au document d’enregistrement universel 2022 déposé par la Société auprès de l’AMF le 1^er novembre 2023 sous le numéro D.23-0332-A01 ;
• du second amendement au document d’enregistrement universel 2022 déposé par la Société auprès de l’AMF le 3 novembre 2023 sous le numéro D.23-0332-A02 ;
• d’une note d’opération ; et
• du résumé du prospectus (inclus dans la note d’opération et reproduite ci-après).
   

Ces documents peuvent être consultés sur le site Internet de la Société (www.nanobiotix.com) ainsi que sur le site Internet de l’AMF (www.amf-france.org).

A propos de NANOBIOTIX

Nanobiotix est une société de biotechnologie au stade clinique et en phase avancée qui développe des approches thérapeutiques novatrices basées sur la physique afin de révolutionner les bénéfices des traitements pour des millions de patients ; elle est soutenue par des personnes qui s’engagent à faire une différence pour l’humanité. La philosophie de l’entreprise est ancrée dans le concept de repousser les limites de ce qui est connu pour élargir les possibilités de la vie humaine.

Constituée en 2003, Nanobiotix a son siège social à Paris, en France et est cotée sur Euronext à Paris depuis 2012 et sur le Nasdaq Global Select Market à New York depuis décembre 2020. La Société détient des filiales dont une notamment à Cambridge, Massachusetts (États-Unis).

Nanobiotix est propriétaire de plus de 20 familles de brevets associés à trois (3) plateformes nanotechnologiques ayant des applications dans 1) l’oncologie ; 2) la biodisponibilité et la biodistribution ; et 3) les troubles du système nerveux central. Les ressources de la Société sont principalement consacrées au développement de son principal produit-candidat, NBTXR3, issu de sa plateforme oncologique propriétaire et qui a déjà obtenu un marquage CE pour le traitement des patients atteints de sarcomes des tissus mous, sous le nom de marque Hensify®.

Contacts

Note spéciale relative aux déclarations prospectives

Ce communiqué de presse contient des déclarations prospectives au sens des dispositions de safe habor du U.S. Private Securities Litigation Reform Act de 1995 incluant notamment des déclarations concernant la réalisation prévue de l’Offre Globale et du Placement Privé Concomitant par la Société, l’utilisation de produits qui en découlent, et la période pendant laquelle la Société prévoit que ses ressources financières seront suffisantes pour financer ses activités. Les mots tels que « s’attend », « a l’intention », « peut », « pourrait », « planifie », « potentiel », « devrait » et « sera » ou la négative de ces expressions et des expressions similaires sont destinés à identifier les déclarations prospectives. Ces déclarations prospectives sont fondées sur les attentes et les hypothèses actuelles du management de la Société et sur les informations actuellement à sa disposition. Ces déclarations prospectives sont soumises à des risques connus et inconnus, des incertitudes et d’autres facteurs qui pourraient entraîner des différences significatives entre les résultats prospectifs de Nanobiotix, tels que les conditions du marché, les risques liés à la satisfaction des conditions de réalisation du contrat de garantie et de placement dans le cadre de l’Offre Globale, et les risques liés aux activités et les performances financières de Nanobiotix, qui comprennent le risque que les hypothèses sur lesquelles reposent les projections de trésorerie de la Société ne se réalisent pas. De plus amples informations sur les facteurs de risques qui peuvent affecter l’activité de la Société et ses performances financières sont indiquées dans le rapport annuel de Nanobiotix en anglais intitulé « Form 20-F » enregistré auprès de la SEC le 24 avril 2023 à la rubrique « Item 3.D. Risk Factors », dans le Document d’enregistrement universel 2022 déposé auprès de l’AMF le 24 avril 2023, tel qu’actualisé par un premier amendement déposé auprès de l’AMF le 1^er novembre 2023, dans le rapport semestriel de Nanobiotix déposé auprès de la SEC dans le document en anglais intitulé « Form 6-K » et auprès de l’AMF le 26 septembre 2023, et dans tout autre document déposé par Nanobiotix auprès de la SEC, qui est disponible sur le site web de la SEC à l’adresse http://www.sec.gov/. Les déclarations prospectives incluses dans ce communiqué de presse ne sont valables qu’à la date de ce communiqué de presse et, sauf si cela est requis par la réglementation applicable, Nanobiotix ne sera pas tenue d’actualiser ces informations prospectives.

Avertissement

Le présent document ne constitue ni une offre de vente ni la sollicitation d’un ordre d’achat ou de souscription des valeurs mobilières de la Société, dans une juridiction dans laquelle une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale avant l’enregistrement des titres concernés ou autre qualification en vertu de la règlementation boursière d’un tel pays ou d’une telle juridiction.

La diffusion de ce document peut, dans certains pays, faire l’objet d’une réglementation spécifique. Les personnes en possession du présent document doivent s’informer des éventuelles restrictions locales et s’y conformer.

Ce document ne constitue pas une offre au public en France et les valeurs mobilières visées dans ce document ne peuvent être offertes ou vendues en France qu’en application de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier à des investisseurs qualifiés agissant pour leur propre compte, tels que définis dans le Règlement Prospectus.

Ce communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et non un prospectus au sens du Règlement Prospectus.

En France, l’Offre Globale et le Placement Privé Concomitant décrits ci-dessus seront uniquement réalisés via deux augmentations de capital réservées à des catégories d’investisseurs institutionnels, conformément à l’article L. 225-138 du Code de commerce et à la réglementation applicable. L’Offre Européenne est réservée en Europe (y compris en France) aux « investisseurs qualifies », tels que ce terme est défini à l’article 2(e) du Règlement Prospectus.

S’agissant des Etats membres de l’Espace Economique Européen autre que la France (chacun, un « Etat Membre Concerné »), aucune offre des titres mentionnés dans le présent document n’est faite et ne sera pas faite au public dans cet État Membre Concerné, sauf (i) à toute personne morale qui est un investisseur qualifié tel que défini dans le Règlement Prospectus, (ii) à moins de 150 personnes physiques ou morales par État Membre Concerné, ou (iii) dans d’autres circonstances relevant de l’article 1(4) du Règlement Prospectus ; à condition qu’aucune de ces offres ne nécessite la publication par la Société d’un prospectus conformément à l’article 3 du Règlement Prospectus. Aux fins de ce qui précède, l’expression « offre au public » dans tout État Membre Concerné a la signification qui lui est donnée à l’article 2(d) du Règlement Prospectus.

Ce document n’est distribué et ne s’adresse qu’aux personnes (a) en dehors du Royaume-Uni, (b) qui sont des « professionnels de l’investissement » au sens de l’article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel que modifié, l’« Ordre »), (c) qui sont des personnes relevant de l’article 49(2)(a) à (d) (« high net worth companies, unincorporated associations, etc. ») de l’Ordonnance (ensemble, les « Personnes Concernées »). Tout investissement ou activité d’investissement auquel ce document se rapporte n’est accessible qu’aux Personnes Concernées et ne sera réalisé qu’avec des Personnes Concernées. Toute personne qui n’est pas une Personne Concernée ne doit pas utiliser ou se prévaloir de cette document ou de son contenu.

Ce communiqué de presse a été préparé en français et en anglais. En cas de divergence entre les deux versions du communiqué de presse, la version française prévaudra.

RÉSUMÉ DU PROSPECTUS

Section 1 - Introduction

Nom et codes internationaux d’identification des valeurs mobilières (codes ISIN)

Identité et coordonnées de l’émetteur, y compris son identifiant d’entité juridique (IEJ)
Dénomination sociale : Nanobiotix (la « Société », ou l’« Emetteur », et, avec l’ensemble de ses filiales, le « Groupe »)

Identité et coordonnées de l’autorité compétente ayant approuvé le Prospectus : Autorité des marchés financiers (l’« AMF ») – 17, place de la Bourse, 75002 Paris, France.
Date d’approbation du Prospectus : 3 novembre 2023
Avertissement au lecteur : Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus. Toute décision d’investir dans les actions dont l’admission aux négociations sur un marché réglementé est demandée doit être fondée sur un examen exhaustif de l'intégralité du Prospectus par l’investisseur. L’investisseur pourrait perdre la totalité ou une partie des sommes qu’il investirait dans les actions de la Société dans le cas d’une baisse du cours des actions de la Société. Lorsqu’une action concernant l’information contenue dans le Prospectus est intentée devant un tribunal, l’investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des États membres de l’Union européenne (l’« UE ») ou parties à l’accord sur l’Espace Economique Européen (« EEE »), avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus avant le début de la procédure judiciaire. Les personnes qui ont présenté le présent résumé, y compris sa traduction, n’engagent leur responsabilité civile que si le contenu du présent résumé est trompeur, inexact ou incohérent, lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus, ou s’il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus, les informations clés permettant d’aider les investisseurs lorsqu’ils envisagent d’investir dans ces valeurs mobilières. L’information faisant l’objet du présent Prospectus permet de maintenir, et rétablir, le cas échéant, en tous points significatifs et en tant que de besoin, l’égalité d’accès entre les différents actionnaires et investisseurs à l’information relative à la Société.

Section 2 – Informations clés sur l’Emetteur

2.1.   Qui est l’émetteur des valeurs mobilières ?

Identité et coordonnées de l'émetteur : Nanobiotix, société anonyme à directoire et conseil de surveillance dont le siège social est situé 60, rue de Wattignies, 75012 Paris – IEJ : 969500667RSYIH8YL895 – Droit applicable : droit français – Pays d’origine : France.
Principales activités : Nanobiotix est une société de biotechnologie au stade clinique et en phase avancée qui développe des approches thérapeutiques novatrices basées sur la physique afin de révolutionner les bénéfices des traitements pour des millions de patients ; elle est soutenue par des personnes qui s’engagent à faire une différence pour l’humanité. La philosophie de l’entreprise est ancrée dans le concept de repousser les limites de ce qui est connu pour élargir les possibilités de la vie humaine. Constituée en 2003, Nanobiotix a son siège social à Paris, en France et est cotée sur Euronext Paris depuis 2012 et sur le Nasdaq Global Select Market à New York depuis décembre 2020. La Société détient des filiales dont une notamment à Cambridge, Massachusetts (États-Unis). Nanobiotix est propriétaire de plus de 20 familles de brevets associés à trois (3) plateformes nanotechnologiques ayant des applications dans 1) l’oncologie ; 2) la biodisponibilité et la bio-distribution ; et 3) les troubles du système nerveux central. Les ressources de la Société sont principalement consacrées au développement de son principal produit-candidat, NBTXR3, issu de sa plateforme oncologique propriétaire et qui a déjà obtenu un marquage CE pour le traitement des patients atteints de sarcomes des tissus mous, sous le nom de marque Hensify^®. Son principal produit candidat, NBTXR3, est une suspension aqueuse de nanoparticules fonctionnalisées composées d’oxyde d’hafnium cristallisé. Ces nanoparticules ont été conçues afin d’être injectée directement dans les tumeurs malignes et sont activées par radiothérapie. Lors d’une exposition à des rayonnements ionisants, NBTXR3 amplifie l’effet local de destruction intratumorale de ce rayonnement et ce dernier pourrait également amorcer la réponse immunitaire adaptative et ainsi créer une mémoire anticancéreuse à long terme. NBTXR3 est conçu pour améliorer l’efficacité globale de la radiothérapie sans entraîner d’effets néfastes supplémentaires sur les tissus sains environnants. Compte tenu du mécanisme d’action physique, Nanobiotix pense que NBTXR3 pourrait être adapté à toutes les tumeurs solides pouvant être traitées par radiothérapies et à toutes les combinaisons thérapeutiques, en particulier les checkpoints inhibiteurs.
Cancers de la tête et du cou (Etude 102 / NANORAY 312) : La Société donne actuellement la priorité au développement de NBTXR3 aux États-Unis et dans l’UE pour le traitement des patients atteints de cancers de la tête et du cou localement avancés inéligibles à la chimiothérapie. Environ 50% des patients atteints d’un cancer de la tête et du cou localement avancé inéligible à une chimiothérapie succombent à leur cancer dans les 12 mois suivant le début de la radiothérapie (Moye et al., Oncologist. 2015;20(2):159-165). En octobre 2023, la Société a présenté les résultats cliniques finaux de l’étude 102 où les données ont montré une survie médiane globale de 23,1 mois et une survie médiane sans progression de 16,9 mois dans la population évaluable (n = 44) ainsi qu’un fort “meilleur taux de réponse globale” de la lésion cible (81.8%) et également un fort “meilleur taux de réponse complète” de la lésion cible (63.6 %). La Société mène actuellement un essai clinique mondial randomisé de phase III, NANORAY-312, pour les patients âgés atteints d’un cancer de la tête et du cou inéligibles à une chimiothérapie à base de platine (cisplatine) et prévoit que l’étude atteigne le nombre approprié d’événements pour l’analyse intermédiaire d’efficacité au cours du premier semestre 2025, et que les résultats de cette analyse intermédiaire soient communiqués au milieu de l’année 2025.
Programme en immuno-oncologie (Etude 1100) : La Société poursuit également un programme de développement pour étudier l’utilisation de NBTXR3 activé par radiothérapie en combinaison avec des inhibiteurs checkpoint immunitaire dans plusieurs indications de tumeurs solides. Les résultats précliniques et cliniques initiaux de la Société suggèrent que NBTXR3 activé par radiothérapie peut amorcer la réponse immunitaire, rendant ainsi les tumeurs autrement « froides » plus sujettes à la reconnaissance par le système immunitaire du patient (« tumeurs chaudes ») et donc potentiellement plus sensibles aux traitements I-O tels que les inhibiteurs de checkpoint. Lors du SITC 2022, la Société a présenté les résultats cliniques actualisés de l’étude 1100 ayant démontré un fort taux de réduction objective dans la lésion cible (injectée et non injectée) dans la population évaluable (n=21) tandis que la réduction objective de la (des) lésion(s) cible(s) a entraîné un contrôle à long terme à la fois chez les patients naïfs et résistants aux anti-PD-1, quel que soit le site d'injection (8 patients avec un contrôle de la maladie > 6 mois et 5 patients avec contrôle de la maladie > 12 mois). Ces données préliminaires suggèrent une corrélation entre la réponse locale et systémique, à la fois chez les patients naïfs et résistants aux anti-PD-1, et recevant NBTXR3 activé par radiothérapie ainsi qu’un anti-PD-1, quelle que soit l’origine tumorale.
Expansion : Contrairement aux chimiothérapies traditionnelles ou aux produits biologiques, NBTXR3 présente un mécanisme d’action largement applicable, ayant le potentiel d’être utilisé dans le traitement de tous les types de tumeurs solides en conjonction avec la radiothérapie. Faisant suite à deux décennies d’expérience dans le développement de notre technologie et à notre vaste collaboration avec le MD Anderson, nous disposons d’un solide pipeline de développement. Le tableau ci-dessous met en évidence notre portefeuille d’essais cliniques en cours et prévus, y compris ceux qui sont en collaboration avec MD Anderson.

Une infographie accompagnant ce communiqué est disponible au https://www.globenewswire.com/NewsRoom/AttachmentNg/331bd408-d085-4514-934e-b98e81966815

• NBTXR3-RT + anti-PD-1: discussions en cours au sein de Nanobiotix portant sur une possible étude dans les cancers de la tête et du cou récurrent et/ou métastatiques en avant de poursuivre les discussions avec la FDA dans la perspective d’établir un protocole pour une étude pivotale.

Accord mondial avec Janssen : Le 7 juillet 2023, Nanobiotix a annoncé la finalisation d’un accord mondial portant sur la licence, le co-développement et la commercialisation de NBTXR3 avec Janssen Pharmaceutica NV (« Janssen »), l'une des sociétés pharmaceutiques Janssen de Johnson & Johnson. Cette licence est exclusive, à l’exception des territoires précédemment concédés à LianBio, partenaire de Nanobiotix. Selon les termes de cet accord, Nanobiotix est éligible à un support opérationnel aux activités réglementaires et de développement pour l’étude NANORAY-312 d’une valeur pouvant atteindre 30 millions de dollars, que Janssen pourra fournir à sa seule discrétion et également à des paiements d’étape pouvant atteindre 1,8 milliard de dollars au total, liés à l’atteinte d’objectifs de développement, réglementaires et de commercialisation. Un montant de 30 millions de dollars a été reçu au titre du paiement initial lié à l’accord. L’accord prévoit de plus des paiements d’étapes supplémentaires pouvant aller jusqu’à 650 millions de dollars liés au succès de jalons de développement et réglementaires pour un ensemble de cinq indications additionnelles pouvant être développées par Janssen, à sa seule discrétion. Enfin, et en accord avec Janssen, Nanobiotix pourrait aussi être éligible à des paiements d’étapes supplémentaires pouvant aller jusqu’à 220 millions de dollars au total pour toute nouvelle indication que Nanobiotix développerait en propre. Nanobiotix recevra également des redevances échelonnées (tiered-royalties) à deux chiffres sur les ventes nettes de NBTXR3 (d’un peu plus de 10% à un peu plus de 20%). Par ailleurs, Nanobiotix est éligible à recevoir jusqu’à 30 millions de dollars d’investissements en capital de Johnson & Johnson Innovation - JJDC, Inc. (« JJDC ») par voie d’augmentations de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription, en deux tranches : (1) une première tranche de 5 millions de dollars, déjà reçu par la Société et dont les actions ainsi émises font l’objet d’un engagement de conservation pour une période de six mois, venant à expiration le 31 mars 2024, et (2) une seconde tranche de 25 millions de dollars, sous réserve en particulier de la réalisation concomitante d’une levée de fonds additionnelle d’un montant d’au moins 25 millions de dollars, et dont les actions à émettre dans ce cadre, feront l’objet d’un engagement de conservation pour une période de six mois, venant à expiration le 31 mars 2024. JJDC s’est engagée à souscrire pour 20,2 millions de dollars dans le cadre de l’Offre et pour le solde, soit 4,8 millions de dollars, sous réserve de l’approbation préalable du Ministère de l'Economie et des Finances (Minefi) en France, conformément aux règles applicables en matière de contrôle des investissements étrangers en vigueur en France.
Au 30 juin 2023, Nanobiotix employait 101 employés.
Actionnariat à la date du Prospectus : A la date du Prospectus et avant le règlement-livraison de l’Offre, le capital social s’élève à 1 085 700,57 euros, divisé en 36 190 019 actions ordinaires de même catégorie d’une valeur nominale unitaire de 0,03 euro. Les actions de la Société sont entièrement souscrites et libérées. La répartition du capital social et des droits de vote de la Société (sur une base non diluée) est à la date des présentes, à la connaissance de la Société, la suivante. L’incidence de l’émission sur une base diluée est présentée en section 4.1 du présent résumé. A la connaissance de la Société, il n’existe pas de pacte d’actionnaires ou d’action de concert.

(1) Il est attribué un droit de vote double à toutes les actions ordinaires de la Société entièrement libérées pour lesquelles il est justifié d’une inscription nominative depuis deux ans au moins au nom du même actionnaire. A noter néanmoins qu’aucun droit de vote double n’est attachée aux ADS.
(2) Etant précisé que les 9 262 520 bons de souscription de parts de créateur d'entreprise, bons de souscription d’actions et options de souscription d’actions émis par la Société (comprenant 5.200.000 BSA émis au titre du PACEO conclu avec Kepler Cheuvreux en mai 2022) et actions attribuées gratuitement par la Société en circulation au 30 septembre 2023 représentent une dilution potentielle maximale de 20,38 % du capital et de 19,77 % des droits de vote de la Société (sur une base non-diluée).
(3) En ce compris des investisseurs institutionnels et qualifiés détenant avant l’Offre, 25,31% du capital social et 24,16% des droits de vote de la Société (respectivement 20,06% et 19,34% sur une base diluée), et après la réalisation de l'Offre (hors exercice de l'Option de Surallocation), 20,11% du capital social de la Société et 19,38% de ses droits de vote (16,65% et 16,15% respectivement sur une base diluée).
Principaux dirigeants : Laurent Levy, président du directoire de la Société (le « Directoire »), Bart Van Rhijn et Anne-Juliette Hermant, membres du Directoire. Gary Phillips et Anne-Marie Graffin sont respectivement président et vice-présidente du conseil de surveillance de la Société (le « Conseil de Surveillance »).
Contrôleurs légaux des comptes : Grant Thornton, 29, rue du Pont CS 20070 92200 Neuilly sur Seine (Membre de la compagnie régionale de Versailles et du Centre) et Ernst & Young et Autres, Tour First, TSA 14444 92037 Paris La Défense cedex (Membre de la compagnie régionale de Versailles et du Centre)

2.2.   Quelles sont les informations financières clés concernant l’émetteur ?

Informations financières sélectionnées aux 31 décembre 2020, 2021 et 2022 et aux 30 juin 2022 et 2023 : Les informations financières sélectionnées présentées ci-dessous sont issues des comptes consolidés de la Société aux 31 décembre 2020, 2021 et 2022 établis selon le référentiel IFRS tel qu’adopté par l’UE et des comptes semestriels consolidés résumés de la Société aux 30 juin 2022 et 2023 établis selon le référentiel IFRS tel qu’adopté par l’UE.

Depuis le 30 juin 2023, la situation financière, les capitaux propres et le passif consolidés de la Société ont été impactés par les événements significatifs suivants : (i) la réalisation d'une augmentation de capital d'un montant d'environ 5 millions de dollars réservée au bénéfice de JJDC, et (ii) la perception du paiement initial d'un montant d’environ 30 millions de dollars lié à la signature du contrat de licence avec Janssen Pharmaceutica NV Au 30 septembre 2023, la trésorerie et équivalents de trésorerie de la Société sont de 38,7 millions d’euros. A la même période, son endettement brut est d’un montant total d’environ 54,5 millions d’euros (dont 10,1 millions d’euros de passif courant), dont 39,7 millions d’euros relatif au prêt accordé par la Banque Européenne d’Investissement (« BEI ») incluant 25.3 million de principal, 7,2 millions d’euros de Prêt Garanti par l’Etat, 5,0 millions d’euros de dette de leasing et 2,6 millions d’euros d’avances accordées par Bpifrance.
Informations financières pro-forma clées sélectionnées : sans objet.
Réserves sur les informations financières historiques : sans objet.

2.3.   Quels sont les risques spécifiques à l’émetteur ?

Les 12 principaux risques propres à la Société et à son secteur d’activité figurent ci-après. Ces risques sont à prendre en considération par les investisseurs avant toute décision d’investissement :

Section 3 – Informations clés sur les valeurs mobilières

3.1.   Quelles sont les principales caractéristiques des valeurs mobilières ?

Les actions dont l'admission aux négociations sur le marché règlementé d’Euronext à Paris (« Euronext Paris ») est demandée sont émises dans le cadre de deux augmentations de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes, conformément aux dispositions de l’article L. 225-138 du code de commerce, répondant aux critères fixés par l’assemblée générale mixte de la Société en date du 27 juin 2023 (l’« Assemblée Générale ») (i) dans sa 24^ème résolution, d'un montant nominal total de 167.973,90 euros par émission de 5.599.130 actions nouvelles (les « Actions Nouvelles ») et en cas d’exercice de l'Option de Surallocation, conformément aux termes de la 26^ème résolution de l’Assemblée Générale en date du 27 juin 2023, d’un maximum de 839.869 actions nouvelles supplémentaires (les « Actions Nouvelles Supplémentaires ») dans le cadre de l’Offre ADS et de l’Offre Européenne et (ii) dans sa 25^ème résolution, d’un montant nominal total de 112.887,69 euros par émission de 3.762.923 actions nouvelles (les « Actions Nouvelles Stratégiques », et avec les Actions Nouvelles et les Actions Nouvelles Supplémentaires, les « Actions Offertes ») dans le cadre de l’Offre Stratégique (l’ensemble des termes en majuscule non défini dans ce paragraphe sont définis ci-après). Les Actions Nouvelles Stratégiques sont émises en vertu du contrat d’achat de titres (securities purchase agreement) conclu entre la Société et JJDC le 7 juillet 2023 (voir Section 2.1 ci-dessus).
Nature et nombre de titres dont l'admission aux négociations sur Euronext Paris est demandée :

1. 5.599.130 Actions Nouvelles (d’une valeur nominale de 0.03 euro l’une) hors exercice de l'Option de Surallocation, dont 3.106.907 souscrites sous la forme d’American Depositary Shares ou « ADS ».
2. 3.762.923 Actions Nouvelles Stratégiques (d’une valeur nominale de 0.03 euro l’une) toutes souscrites sous la forme d’ADS.
3. Un nombre maximum de 839.869 Actions Nouvelles Supplémentaires (d’une valeur nominale de 0.03 euro l’une) en cas d’exercice de l'Option de Surallocation, dont toutes ou partie pourraient être souscrites sous la forme d’ADS.

À la date du Prospectus, le placement des Actions Nouvelles et des Actions Nouvelles Stratégiques auprès des investisseurs a été réalisé, mais la cotation des Actions Nouvelles et des Actions Nouvelles Stratégiques ne pourra intervenir qu’à la suite de leur émission, au terme des opérations de règlement-livraison des Actions Nouvelles et des Actions Nouvelles Stratégiques prévues le 7 novembre 2023 et le 9 novembre 2023, respectivement. En cas d’exercice de l’Option de Surallocation, l’admission aux négociations des Actions Nouvelles Supplémentaires sur Euronext Paris interviendra au plus tard le 4 décembre 2023.
Devises : l'Offre d'ADS et l’Offre Stratégique sont réalisées en dollars U.S et l'Offre Européenne est réalisée en euros (l’Offre Européenne, l’Offre d’ADS et l’Offre Stratégique étant définies ci-dessous). Les Actions Offertes seront libellées en euros. Libellé pour les actions : Nanobiotix – Mnémonique : NANO – ISIN : FR0011341205.
Droits attachés aux valeurs mobilières : Les Actions Offertes seront, dès leur création, soumises à l’ensemble des dispositions des statuts de la Société. En l’état actuel de la législation française et des statuts de la Société, les principaux droits attachés aux Actions Offertes sont : (i) droit à dividendes, (ii) droit de vote (dont un droit de vote double pour les actions entièrement libérées en compte nominatif au profit du même actionnaire depuis deux ans au moins), (iii) droit préférentiel de souscription de titres de même catégorie, (iv) droit de participation à tout excédent en cas de liquidation et (v) droit d’information des actionnaires.
Restriction imposée à la libre négociabilité des actions : Aucune clause statutaire ne limite la libre négociabilité des actions composant le capital de la Société.
Rang relatif des valeurs mobilières dans la structure du capital de l’émetteur en cas d’insolvabilité : Les Actions Offertes émises dans le cadre de l'Offre (tel que ce terme est défini ci-dessous) seront assimilables aux actions existantes de la Société et seront de même rang.
Politique en matière de dividendes : La Société n’a distribué aucun dividende au cours des trois derniers exercices. Il n’est pas prévu d’initier une politique de versement de dividende à court terme compte tenu du stade de développement de la Société.
Principales caractéristiques des Actions Offertes : Le Prix des Actions Offertes (tel que ce terme est défini ci-dessous) est de 5,07 euros par action (0,03 euro de valeur nominale et 5,04 euros de prime d’émission). Les souscriptions et versements au titre de l'émission des Actions Offertes seront reçus et déposés auprès de Crédit Industriel et Commercial (CIC), qui délivrera (i) un certificat du dépositaire daté du jour du règlement-livraison des Actions Nouvelles prévu le 7 novembre 2023 en lien avec l’Offre ADS et l’Offre Européenne, (ii) un certificat du dépositaire daté du jour du règlement-livraison des Actions Nouvelles Stratégiques prévu le 9 novembre 2023 en lien avec l’Offre Stratégique et (iii) en cas d’exercice de l’Option de Surallocation dans le cadre de l’Offre ADS et de l’Offre Européenne, un certificat du dépositaire daté du jour du règlement-livraison des Actions Nouvelles Supplémentaires réalisé au plus tard le 4 décembre 2023. Les Actions Offertes porteront jouissance courante, donneront droit, à compter de leur émission, à toutes les distributions décidées par la Société à compter de cette date et seront admises sur la même ligne de cotation que les actions existantes.

3.2.   Où les valeurs mobilières seront-elles négociées ?

Les Actions Offertes feront l’objet d’une demande d’admission aux négociations sur Euronext Paris. Une autre demande sera réalisée pour une partie des Actions Offertes qui seront admises aux négociations sur le marché Nasdaq Global Select Market aux Etats-Unis d'Amérique (« Nasdaq ») sous forme d'ADS. L'admission des Actions Nouvelles et des Actions Nouvelles Stratégiques sur Euronext Paris est prévue, respectivement, le 7 et le 9 novembre 2023 sur la même ligne de cotation que les actions existantes de la Société et, en cas d'exercice de l'Option de Surallocation, l'admission des Actions Nouvelles Supplémentaires interviendra au plus tard le 4 décembre 2023 sur la même ligne de cotation que les actions existantes de la Société (code ISIN FR0011341205, mnémonique : NANO). Les Actions Offertes feront également l'objet d'une demande d'admission aux opérations d'Euroclear France qui assurera la compensation des Actions Offertes entre teneurs de compte-conservateurs.

3.3.   Les valeurs mobilières font-elles l’objet d’une garantie?

L’émission des Actions Nouvelles et, le cas échéant, des Actions Nouvelles Supplémentaires dans le cadre de l’Offre ADS et de l’Offre Européenne a fait l'objet d'un contrat de placement et de garantie rédigé en langue anglaise et intitulé « Underwriting Agreement » (le « Contrat de Placement et de Garantie ») conclu le 2 novembre 2023 entre, d’une part, la Société et, d’autre part, Jefferies LLC, Leerink Partners et Guggenheim Securities agissant en tant que coordinateurs globaux et teneurs de livre associés (ensemble les « Banques »). L’émission des Actions Nouvelles Stratégiques dans le cadre de l’Offre Stratégique a fait l’objet d’un bulletin de souscription en langue anglaise signé le 2 novembre 2023 par JJDC. Cette garantie ne constitue pas une garantie de bonne fin au sens de l'article L. 225-145 du Code de commerce.

3.4.   Quels sont les principaux risques spécifiques aux valeurs mobilières ?

Les investisseurs sont invités à prendre en considération les principaux risques propres aux Actions Offertes figurant ci-après :

• les actionnaires qui n’ont pas participé à l’Offre verront leur participation dans le capital social de la Société diluée en raison de l’émission des Actions Offertes ainsi que dans l’hypothèse éventuelle de nouvel appel au marché ;
• la volatilité et la liquidité des actions de la Société pourraient fluctuer significativement (notamment à la baisse) mais également être différentes sur le marché américain et le marché français ; et
• des cessions d’actions de la Société, en particulier par ses principaux actionnaires, pourraient intervenir sur le marché et avoir un impact défavorable sur le cours de l’action de la Société.

Section 4 – Informations clés sur l’admission à la négociation sur un marché réglementé

4.1.   A quelles conditions et selon quel calendrier puis-je investir dans ces valeurs mobilières ?

Modalités et conditions de l'offre : Dans le cadre de l'Offre ADS et de l'Offre Européenne, l'émission des Actions Nouvelles est réalisée dans le cadre d’une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes, conformément aux dispositions de l’article L. 225-138 du Code de commerce, répondant aux critères fixés par l’Assemblée Générale en date du 27 juin 2023 dans sa 24^ème résolution. Les catégories de personnes comprennent : (i) toutes personnes physiques ou morales (en ce compris toutes sociétés), trusts et fonds d’investissement, ou autres véhicules de placement, quelle que soit leur forme (en ce compris, sans limitation, tout fonds d’investissement ou sociétés de capital-risque, notamment tout FPCI, FCPI ou FIP), de droit français ou étranger, actionnaires ou non de la Société, investissant à titre habituel, ou ayant investi (y compris, le cas échéant, sous forme de prêt ou de titres de créances convertibles ou non), au moins un million d’euros au cours des 36 derniers mois, dans le secteur de la santé ou des biotechnologies, et/ou (ii) tout établissement de crédit, tout prestataire de services d’investissement ou membre d’un syndicat de placement, français ou étranger, s’engageant à garantir la réalisation de l’augmentation de capital ou de toute émission susceptible d’entraîner une augmentation de capital à terme qui pourrait être réalisée en vertu de la présente délégation et placée auprès des personnes visées au (i) ci-dessus et, dans ce cadre, à souscrire aux titres émis.
Dans le cadre de l'Offre Stratégique, l'émission des Actions Nouvelles Stratégiques est réalisée dans le cadre d'une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une catégorie de personnes, conformément aux dispositions de l’article L. 225-138 du Code de commerce, répondant aux critères fixés par l’Assemblée Générale en date du 27 juin 2023 dans sa 25ème résolution. Cette catégorie comprend toutes sociétés industrielles, institutions ou entités quelle que soit leur forme, françaises ou étrangères, actives dans le secteur de la santé ou des biotechnologies, directement ou par l’intermédiaire d’une société contrôlée ou par laquelle elles sont contrôlées au sens de l’article L. 233-3 I du Code de commerce, le cas échéant à l’occasion de la conclusion d’un accord commercial, d’un contrat de financement ou d’un partenariat avec la Société.
L'émission (l’« Offre ») a été réalisée via : (i) une offre de 3.106.907 actions ordinaires sous forme d'ADS à des investisseurs qualifiés aux Etats-Unis d'Amérique (l'« Offre d'ADS ») qui seront admis aux négociations sur le Nasdaq ; (ii) une offre de 2.492.223 actions ordinaires en Europe (y compris en France) et dans certains pays (à l'exception des Etats-Unis d'Amérique et du Canada) (l'« Offre Européenne »), dans chaque cas, et (iii) une offre de 3.762.923 actions ordinaires sous forme d'ADS à un investisseur stratégique aux Etats-Unis d'Amérique (l’« Offre Stratégique ») qui seront admis aux négociations sur le Nasdaq, étant précisé que le nombre d'actions émises dans le cadre de l'Offre d'ADS et de l'Offre Européenne peut être augmenté d’un maximum de 15% du nombre d'Actions Nouvelles si l’Option de Surallocation (tel que ce terme est défini ci-après) est exercée en totalité. Tous ces investisseurs répondent aux caractéristiques des catégories respectivement décrites ci-dessus.
Sur le territoire des Etats-Unis d'Amérique, l’Offre d’ADS constituait une Registered Offering (public offering) au sens de la réglementation américaine (notamment le U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié) faisant l’objet d’un prospectus en langue anglaise visé par la U.S. Securities Exchange Commission. Sur le territoire de l'EEE et du Royaume-Uni, l'Offre Européenne constituait une offre adressée uniquement à des « investisseurs qualifiés », tel que ce terme est défini à l'article 2(e) du règlement (UE) 2017/1129 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017, tel que modifié (le « Règlement Prospectus »). S’agissant des États membres de l’EEE et du Royaume-Uni, aucune action n’a été entreprise et ne sera entreprise à l’effet de permettre une offre au public des valeurs mobilières objet du Prospectus rendant nécessaire la publication d’un prospectus dans l’un ou l’autre des États membres. Chacun des investisseurs en Europe a eu le choix de souscrire des ADS et/ou des actions ordinaires, dans le cadre de l’Offre ADS et l’Offre Européenne, aux conditions visées ci-après. L‘Offre Stratégique constituait un placement privé sur le territoire des Etats-Unis d’Amérique en vertu d’une exemption aux obligations d’enregistrement du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié, conformément à sa Section 4(a)(2)
A la date du Prospectus, 3.106.907 Actions Nouvelles ont été souscrites sous forme d'ADS et toutes les Actions Nouvelles Stratégiques ont été souscrites sous forme d’ADS. L'Offre est réalisée dans le cadre de la 24^ème résolution, de la 25^ème résolution et de la 26^ème résolution de l’Assemblée Générale en date du 27 juin 2023. Le 2 novembre 2023, le Directoire faisant usage de la délégation consentie par l’Assemblée Générale et, conformément à l’autorisation du Conseil de Surveillance, a fixé les conditions définitives de l'Offre notamment le Prix des Actions Offertes.
Dans le cadre de l'Offre ADS et de l'Offre Européenne et conformément aux termes de la 26^ème résolution de l’Assemblée Générale en date du 27 juin 2023, la Société a consenti à Jefferies LLC, l’agent de stabilisation, au nom et pour le compte des Banques (l’« Agent Stabilisateur »), une option de surallocation portant sur un maximum de 15% du nombre d’Actions Nouvelles émises dans le cadre de l’Offre ADS et de l’Offre Européenne, soit un maximum de 839.869 Actions Nouvelles Supplémentaires au Prix des Actions Offertes (l’« Option de Surallocation »), prenant la forme d’ADS, permettant ainsi de couvrir d’éventuelles surallocations et faciliter les opérations de stabilisation. Cette Option de Surallocation pourra être exercée par l’Agent Stabilisateur, au nom et pour le compte des Banques, en une seule fois, à tout moment, en tout ou partie, au plus tard le 2 décembre 2023 inclus (selon le calendrier indicatif). En cas d’exercice de l’Option de Surallocation, l’information relative à cet exercice et au nombre d’Actions Nouvelles Supplémentaires à émettre sera portée à la connaissance du public au moyen d’un communiqué de presse diffusé par la Société.
Prix de souscription : Le prix de souscription des Actions Offertes (qu’elles soient émises dans le cadre de l’Offre ADS, l’Offre Européenne ou l’Offre Stratégique) est de 5,07 euros par action (0,03 euro de valeur nominale et 5,04 euros de prime d’émission) (le « Prix des Actions Offertes »). Conformément aux modalités de détermination du prix de souscription des actions fixées par la 24^ème résolution et la 25^ème résolution de l’Assemblée Générale en date du 27 juin 2023 respectivement, ce prix, arrêté par le Directoire le 2 novembre 2023 faisant usage de la délégation de l'Assemblée Générale et conformément à l’autorisation du Conseil de Surveillance, est au minimum égal à la moyenne pondérée des cours des trois dernières séances de bourse sur Euronext Paris précédant sa date de fixation (i.e. les séances des 30 et 31 octobre et 1^er novembre 2023), soit 5,9561 euros, diminuée d’une décote de 15 % maximum. Le prix des Actions Offertes fait apparaitre une décote de 15% par rapport à la moyenne pondérée des cours des trois dernières séances de bourse sur Euronext Paris précédant sa date de fixation.
Montant brut de l'émission : Le montant brut de l'émission des Actions Nouvelles et des Actions Nouvelles Stratégiques (prime d’émission incluse) s'élèvent respectivement à 28,4 millions d’euros et 19,1 millions d’euros. Le produit brut de l'Offre s'élève ainsi à 47,5 millions euros, étant précisé que ce montant pourra être porté, en cas d'exercice intégral de l'Option de Surallocation dans le cadre de l'Offre d'ADS et de l'Offre Européenne, à un montant total de 51,7 millions euros.
Estimations des dépenses totales liées à l'émission : À titre indicatif, les dépenses totales liées à l'émission des Actions Nouvelles (rémunération des intermédiaires financiers et frais administratifs) sont d’environ 2,2 millions d'euros pouvant être portées à environ 2,5 millions d'euros en cas d’exercice intégral de l’Option de Surallocation dans le cadre de l'Offre d'ADS et de l'Offre Européenne. La Société n’a comptabilisé aucune dépense liée à l'émission des Actions Nouvelles Stratégiques.
Calendrier indicatif :

La Société procédera à la publication d'un communiqué de presse mis en ligne sur son site Internet et un avis sera diffusé par Euronext Paris en cas de modification du calendrier et des modalités de règlement-livraison des Actions Offertes décrites ci-dessus.

Détails de l’admission à la négociation sur un marché réglementé : l’admission des Actions Nouvelles et des Actions Nouvelles Stratégiques sur Euronext Paris interviendra, sous réserve de la réalisation du règlement-livraison, respectivement les 7 et 9 novembre 2023. L’admission des Actions Nouvelles Supplémentaires sur Euronext Paris interviendrait, en fonction de la date d’exercice de l’option de surallocation et sous réserve de la réalisation du règlement-livraison, au plus tard le 4 décembre 2023.

Dépenses facturées à l’investisseur par l’émetteur : sans objet.
Dilution résultant de l’émission des Actions Nouvelles, des Actions Nouvelles Stratégiques et, le cas échéant, des Actions Nouvelles Supplémentaires

Montant et pourcentage de dilution résultant immédiatement de l’Offre : à titre indicatif, l’incidence de l’émission sur la participation dans le capital d’un actionnaire détenant 1 % du capital social de la Société préalablement à l’émission et ne souscrivant pas à celle-ci (calculs effectués sur la base du nombre d’actions composant le capital social de la Société à la date du Prospectus après déduction des actions auto-détenues) est la suivante :

1. Les calculs sont effectués en prenant pour hypothèse l’exercice de l’ensemble des bons de souscription d’actions (BSA), bons de souscription de parts de créateurs d’entreprise (BSPCE) et options de souscription d’actions et à l’acquisition définitive de toutes les actions gratuites attribuées.

Incidence de l'émission sur la quote-part des capitaux propres : à titre indicatif, l’incidence de l’émission sur la quote-part des capitaux propres consolidés par action (calculs effectués sur la base du nombre d’actions composant le capital social de la Société à la date du Prospectus après déduction des actions auto-détenues et des capitaux propres tels qu'ils ressortent des comptes consolidés semestriels au 30 juin 2023) est la suivante :

1. Les calculs sont effectués en prenant pour hypothèse l’exercice de l’ensemble des bons de souscription d’actions (BSA), bons de souscription de parts de créateurs d’entreprise (BSPCE) et options de souscription d’actions et à l’acquisition définitive de toutes les actions gratuites attribuées.

4.2.   Qui est l’offreur et/ou la personne qui sollicite l’admission à la négociation ?

Sans objet.

4.3.   Pourquoi ce Prospectus est-il établi ?

Raisons de l'émission et utilisation prévue du produit de celle-ci : le produit net de l'Offre s'élève à environ 45,3 millions d'euros, après déduction des frais bancaires directement attribuables à la réalisation de l’Offre. Il sera alloué comme suit :

• environ 32% du produit net pour l’étude NANORAY-312, une étude de phase III randomisée mondiale, ainsi que 16% du produit net pour l’augmentation de la capacité de production et l’approvisionnement de NBTXR3 nécessaires à cette étude, notamment dans le cadre du contrat de licence Janssen ;
• environ 26% du produit net pour d’autres activités de R&D, réglementaires et médicales, dont environ la moitié sur les affaires médicales et les projets précliniques ; et
• le solde, soit environ 26% du produit net, pour financer les autres activités opérationnelles et les autres besoins généraux de la Société (dont un maximum de 1,5 million d’euros à verser à la BEI et un maximum d’environ 0,5 million d’euros de frais juridiques et administratifs fixes relatifs à la mise en place de l’Offre).

Déclaration sur le fonds de roulement : Au 30 septembre 2023, la trésorerie et équivalents de trésorerie de la Société sont de 38,7 millions d’euros. La Société estime que son fonds de roulement net disponible n'est pas suffisant pour faire face à ses obligations au cours des douze mois suivant la date d'approbation du présent Prospectus, avant le produit total anticipé de l’Offre. Son fonds de roulement actuel est suffisant pour faire face à ses obligations jusqu’en avril 2024, la clause de maintien d’un niveau minimum de trésorerie de la BEI ayant été levée avec succès. La visibilité financière de la Société serait prolongée jusqu’en juillet 2024 dans l’hypothèse d’un encaissement d’un montant en contrepartie de l’atteinte considérée comme raisonnablement probable par la Société du premier jalon de développement du contrat de licence Janssen. Sans le produit de la réalisation de l’Offre et sans réception du premier jalon de développement du contrat de licence Janssen, la Société aurait besoin de 27 millions d’euros supplémentaires pour assurer une trésorerie de douze mois.
A la suite de la réalisation effective de l’Offre, la Société estime que le produit net de 45,3
millions d’euros permettra de faire face à ses besoins en fonds de roulement durant un minimum de douze mois suivant la date d’approbation du Prospectus. Afin de répondre à ses besoins de financement futurs, au-delà de l’horizon de trésorerie susvisé, la Société pourrait poursuivre diverses options de financement, qui comprendraient des sources dilutives et non dilutives, telles que (i) la conclusion de nouveaux partenariats de développement commercial, de collaborations ou d’alliances stratégiques en lien avec ses programmes autres que NBTXR3, (ii) la monétisation de tout ou partie des redevances que la Société est en droit de recevoir au titre de de l’accord de licence conclu avec Janssen ; ou (iii) une ou plusieurs levées de fonds par le biais d'offres au public ou de placement de titres de capital ou de titres de créances. En outre, la Société prévoit de poursuivre la mise en œuvre d'activités de préservation de la trésorerie afin de réduire ou de différer les dépenses discrétionnaires.
Il n'existe aucune garantie que ces efforts pour répondre aux besoins de trésorerie d'exploitation de la Société seront couronnés de succès. Si les plans de la Société pour répondre à ces besoins ne sont pas suffisants pour financer les dépenses nécessaires et faire face à ses obligations lorsqu'elles arriveront à échéance, la liquidité de la Société, sa situation financière et ses perspectives d'activité seront affectées de manière significative ou même affecteront la capacité de la société à poursuivre son activité.
Prise ferme : sans objet.
Principaux conflits d’intérêts liés à l'Offre : La Société n'a pas connaissance de conflits d'intérêts liés à l’Offre. Les Banques ou certains de leurs affiliés ont rendu et/ou pourront rendre dans le futur diverses prestations de services bancaires, financiers, d’investissement et autres à la Société, à ses actionnaires ou à ses mandataires sociaux, dans le cadre desquels ils ont reçu ou pourront recevoir une rémunération.
Certaines entités affiliées à Qatar Holding LLC, Invus Public Equities Advisors, LLC et Baillie Gifford & Co, actionnaires existants de la Société non représentés à son conseil de surveillance, ont accepté d’acquérir des Actions Nouvelles (y compris sous la forme d’ADS) pour un montant de respectivement 11,8, 6,6 et 3,9 million d’euros (soit respectivement 41,62%, 23,32 % et 13,87 % et, pris dans leur ensemble, 78,81% du nombre total d’Actions Ordinaires (y compris sous la forme d’ADS) offertes dans le cadre de l’Offre ADS et l’Offre Européenne).
Engagement d’abstention de la Société : À compter de la date de signature du Contrat de Placement et de Garantie (soit le 2 novembre 2023) et pendant 90 jours calendaires suivant la date du Final Prospectus Supplement au Registration Statement on the Form F-3 en langue anglaise visé par la U.S. Securities Exchange Commission, sous réserve de certaines exceptions usuelles, étant précisé que la Société peut librement réaliser l'Offre et, à compter du 30^ème jours après la date du Supplement précité, mettre en œuvre un programme dit « at the market ».
Engagement d’abstention et de conservation des membres du Conseil de Surveillance et du Directoire de la Société : Laurent Levy, Bart Van Rhijn, Anne-Juliette Hermant, Gary Phillips, Anne-Marie Graffin, Enno Spillner et Alain Herrera ont signé des engagements de conservation de leurs actions dans le cadre de l'Offre pour une durée de 90 jours calendaires suivant la date du Final Prospectus Supplement au Registration Statement on the Form F-3 en langue anglaise visé par la U.S. Securities Exchange Commission, sous réserve de certaines exceptions usuelles et sauf aux fins de financer le prix d'exercice d’instruments dilutifs et/ou de satisfaire à toute taxe applicable (y compris toutes taxes estimées) due en raison de cet exercice.

Pièces jointes

• 2023-11-06 -- NBTX -- Notice of Prospectus -- France.pdf
• NBTXR3-RT + anti-PD-1